Douanes & réglementations

La plupart des articles que vous apportez au Canada pour votre usage personnel lors de votre visite seront considérés comme des « bagages personnels » par les Douanes canadiennes. Certains exemples sont la nourriture, les articles de pêche, les voitures, les bateaux et les moteurs, les motoneiges, les équipements sportifs, les ordinateurs et les appareils photo.

Vous n’êtes pas autorisé à porter une arme, telle qu’une arme à feu ou du poivre de cayenne ou tout autre répulsif pouvant être utilisé contre des humains ou pour l’autodéfense, au Canada. Cliquez ici pour plus d’informations sur les armes à feu.

La principale préoccupation de Douanes Canada est d’établir que vous apportez réellement les marchandises pour votre usage personnel. Si vous prévoyez transporter de grandes quantités de produits consommables, comme de la nourriture ou du carburant, veuillez communiquer avec un bureau des douanes canadiennes avant de commencer votre voyage afin de déterminer les mesures spéciales que vous devriez prendre.

Cadeaux

Vous pouvez apporter des cadeaux bona fide d’une valeur allant jusqu’à 60,00 $ canadiens chacun par personne pour vos amis au Canada sans payer de droits, à condition qu’ils ne consistent pas en tabac ou en boissons alcoolisées.

ALCOOL

• 1,5 litre d’alcool ou de vin; OU
• 24 canettes ou bouteilles de 355 millilitres chacune (12 onces) de bière

Pour inclure l’alcool dans votre exemption personnelle, vous devez:

• Le transportez dans vos bagages personnels ou vos bagages enregistrés;
• minimum de la province ou du territoire où vous entrez;
• ne réclamer aucune autre boisson alcoolisée dans votre exemption personnelle; et
• revenir après une absence d’au moins 48 heures si vous êtes un résident canadien.

TABAC

Pour apporter des produits du tabac, vous devez avoir au moins 18 ans, sauf à Terre-Neuve, en Nouvelle-Écosse, au Nouveau-Brunswick, à l’Île-du-Prince-Édouard, en Ontario et en Colombie-Britannique, où vous devez avoir 19 ans. Les visiteurs qui satisfont aux exigences d’âge de la province ou du territoire d’entrée peuvent apporter les quantités suivantes de tabac au Canada sans payer de droits:

JUSQU’À:

• 200 cigarettes
• 50 cigares
• 200 grammes (7 onces) de tabac en vrac
• 200 bâtonnets de tabac

Toute quantité supplémentaire est assujettie à des droits, frais provinciaux et taxes. Certaines provinces peuvent également limiter la quantité totale de tabac qui peut être importée sur leur territoire.

MÉDICAMENTS À USAGE MÉDICAL

Les médicaments sur ordonnance doivent être clairement identifiés et transportés dans leur emballage d’origine avec une étiquette indiquant à la fois ce qu’ils sont et qu’ils sont utilisés sur ordonnance. C’est aussi une bonne idée d’apporter une copie de votre ordonnance et un numéro de contact pour votre médecin.

Les diabétiques et les autres personnes qui doivent apporter des seringues avec eux doivent apporter une preuve de leur besoin d’utiliser ces seringues.

MATÉRIEL DE COMMUNICATION

Si vous détenez une licence d’opérateur américaine, vous pouvez utiliser votre aéronef, votre radio marine ou votre radioamateur lors de votre visite au Canada sans licence canadienne. Tous les autres types de stations de transmission radio ne peuvent être utilisés au Canada que s’ils sont accompagnés d’une lettre d’enregistrement de la Direction de la réglementation et de la radiodiffusion d’Industrie Canada. Composez le (613) 998-3372 pour plus d’informations.

ANIMAUX DOMESTIQUES

Tous les animaux de compagnie doivent être accompagnés de leurs propriétaires lorsqu’ils entrent au Canada. Les propriétaires de chiens et de chats doivent apporter un certificat antirabique délivré par un vétérinaire américain ou canadien agréé identifiant clairement l’animal (race, couleur, nom) et certifiant qu’il a été vacciné contre la rage au cours des 36 derniers mois avant de traverser la frontière. Une exception est faite pour les chiots ou chatons de moins de trois mois, cependant, ils doivent également apparaître en bonne santé.

Si vous voyagez avec votre ou vos animaux de compagnie au Canada par avion, veuillez noter que la compagnie aérienne peut demander un certificat sanitaire à votre vétérinaire avant de permettre à votre ou vos animaux de compagnie de monter à bord de l’avion. Il est conseillé de contacter la compagnie aérienne avec laquelle vous voyagerez pour vous assurer qu’un certificat médical est requis ou non.

Les chiens d’aveugle sont autorisés au Canada sans restriction. La loi canadienne garantit également que toute personne utilisant des chiens-guides peut les amener dans des restaurants, des hôtels et d’autres entreprises.

Pour obtenir des renseignements sur les animaux de compagnie, les articles agricoles ou forestiers, veuillez communiquer avec l’une des personnes suivantes:

ESPÈCES MENACÉES

Un permis CITES (Convention sur le commerce international des espèces menacées d’extinction) est requis pour toute espèce en voie de disparition introduite au Canada, y compris celles gardées comme animaux de compagnie, et pour tout article fabriqué à partir de celles-ci, comme les manteaux, les sacs à main ou les chaussures. Pour plus d’informations sur la façon d’obtenir l’un de ces permis, veuillez appeler le U.S. Fish and Wildlife Service au (703) 358-2104.

Pour plus d’informations sur les lois canadiennes concernant les espèces en voie de disparition, veuillez contacter:

Administrateur
Convention sur le commerce international des espèces menacées
Service canadien de la faune
Tél. (819) 997-1840

Administrator
Convention on International Trade in Endangered Species
Canadian Wildlife Service
Tel. (819) 997-1840

Plantes

De nombreuses mesures sont mises en place pour empêcher les phytoravageurs d’entrer au Canada et de causer de graves dommages aux cultures et aux forêts. En règle générale, il est probablement préférable de ne pas apporter de plantes vivantes, de bulbes, de graines ou d’autre matériel de multiplication avec vous au Canada. Si c’est le cas, vous devez d’abord contacter l’un des centres de service d’importation de l’ACIA répertoriés sur cette page. Vous devez également vérifier auprès du bureau le plus proche du Département américain de l’agriculture avant votre départ pour déterminer s’il existe des exigences particulières ou des restrictions concernant l’apport de plantes de votre région avec vous.

RESTRICTIONS SUR LE TRANSPORT D’ARMES À FEU AU CANADA

Le Canada a des lois strictes régissant le mouvement transfrontalier, la possession et l’utilisation des armes à feu. Toutes les armes à feu doivent être déclarées à Revenu Canada, Douanes, au premier point d’entrée.

Un visiteur peut importer une arme à feu sans restriction, comme une carabine de sport et un fusil de chasse, UNIQUEMENT aux fins suivantes:

• utilisation sportive ou de chasse au Canada
• utilisation de bonne foi en compétition;
• transport à travers le Canada vers un autre pays;
• protection contre la faune dans les régions éloignées du Canada (à l’exception des parcs nationaux) si l’agent des douanes est convaincu que les circonstances justifient l’importation de l’arme à feu.

justifient l’importation de l’arme à feu.

Des documents spéciaux sont actuellement requis pour importer des armes à feu sans restriction. Veuillez cliquer sur l’onglet “Contrôle des armes à feu” en haut de cette page pour obtenir des informations détaillées sur l’importation d’armes à feu à des fins de chasse au Canada. Seules les armes à feu sans restriction peuvent être apportées à des fins de chasse. Ces armes à feu sans restriction sont des carabines et des fusils de chasse d’au moins 660 mm (environ 26 pouces) de long, dont le canon mesure au moins 470 mm (environ 18,5 pouces) de long et qui ne relèvent pas autrement d’une catégorie restreinte ou interdite.

La plupart des armes de poing sont classées comme des armes à feu à autorisation restreinte et ne peuvent être importées que pour être utilisées lors de compétitions de tir approuvées. Une autorisation de transport est requise. Le formulaire peut être obtenu en appelant sans frais le (800) 731-4000.

Les demandes d’autorisation de transport d’armes à feu à autorisation restreinte (par exemple, la plupart des armes de poing) à travers le Canada vers d’autres régions des États-Unis, y compris l’Alaska, ou un autre pays sont normalement refusées. Avant de partir pour le Canada, les visiteurs qui ont besoin d’une autorisation de transport doivent discuter de leurs options avec un préposé aux armes à feu de la province canadienne dans laquelle vous avez l’intention d’entrer.

Certaines armes de poing et toutes les armes automatiques sont classées comme armes à feu prohibées et sont interdites d’entrée au Canada. Des sanctions sévères et la confiscation s’appliquent à la possession d’armes à feu illégales au Canada.

Le gouvernement du Canada examine activement les changements possibles aux règles d’importation des armes à feu. Avant d’importer une arme à feu, vous devriez vérifier auprès d’un préposé aux armes à feu. Pour plus d’informations, appelez le (800) 731-4000 ou vous pouvez consulter le site Internet pour le transport d’armes à feu au Canada

 

Pour plus d’informations sur les procédures en vigueur concernant l’entrée des armes à feu, vous pouvez écrire à :

Agence du revenu du Canada
Programmes interministériels, Section A
Édifice Connaught, 5e étage
Ottawa, Ontario
CANADA K1A 0L5

NUMÉROS DES BUREAUX RÉGIONAUX DES DOUANES CANADIENNES:

TRANSPORT DE MARCHANDISES À TRAVERS LE CANADA

Les marchandises « en transit » (mais pas les armes de poing) peuvent transiter par le Canada par des Américains à la recherche d’un itinéraire pratique vers d’autres parties de la partie continentale des États-Unis ou de l’Alaska. Pour faciliter vos passages frontaliers, vous devez avoir en votre possession trois copies d’une liste de toutes les marchandises que vous apportez avec vous, y compris les valeurs et les numéros de série, le cas échéant. Les biens de consommation, tels que l’alcool, le tabac et les aliments, doivent être emballés dans des contenants qui peuvent être munis d’un cordon et scellés par les douanes canadiennes au moment de l’entrée.